Un nouveau projet de loi pour les clubs de jeux implantés à Paris

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Casino à Paris

Dorénavant, les futurs établissements de jeux parisiens seront régis par un régime fiscal bien spécifique. Les changements devront commencer dès l’année 2018 en entamant d’abord une phase d’expérimentation sur les trois prochaines années à venir. Avec un projet de loi de finance rectificative, le gouvernement tend à régulariser la création de clubs de jeux à Paris sur le plan économique.

Les différentes contreparties

Un système de prélèvement progressif sur les recettes sera créé en compensation avec l’absence de jeux de table électroniques et de machines à sous. De ce fait, ce barème permet de rentabiliser l’endroit en s’adaptant à la durée limitée de l’activité et autour des jeux autorisés. La grille s’échelonne de 5 % pour un produit inférieur ou égal à 100 000 euros jusqu’à 70 % sur 11, 5 millions d’euros. Le prélèvement sera assis sur le produit brut diminué d’un abattement de 30 %.

Une autorisation à titre expérimental

D’après un arrêté du ministre de l’Intérieur, les nouveaux casinos seront accrédités pendant trois ans à partir du 1er janvier 2018. Le gouvernement fera son rapport à la fin du processus en réalisant un bilan définitif sur les huit mois au plus tard. La liste regroupe une dizaine d’opérateurs d’où une difficulté à retrouver un certain équilibre précise le PDG d’un groupe de casinos concerné. Par conséquent, beaucoup d’entre eux attendent de voir l’impact du projet de loi de finance rectificative comme Barrière, le leader français des casinos.

Cette accréditation optimise la reprise des activités et augmente les chiffres d’affaires de manière importante dans la ville parisienne. De nouvelles maisons de jeux pourraient voir le jour, notamment à quelques mètres du restaurant Laurent ou en face du Fouquet’s. Toutefois, ce ne sont encore que des rumeurs.

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